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Glossaire

Alpha

L’alpha est un critère utilisé pour mesurer la valeur ajoutée du gérant de portefeuille actif par rapport à l’exposition passive à un indice de référence. Un alpha positif traduit une surperformance, tandis qu’un alpha négatif indique une sous-performance. Une manière simple de calculer l’alpha est de comparer la performance relative d’un fonds et la performance de son indice de référence. La différence entre les deux représente l’alpha du fonds.

Actions

titre de propriété délivré par une société de capitaux (par exemple une société anonyme ou une société en commandite par actions). Elle confère à son détenteur la propriété d'une partie du capital, avec les droits qui y sont associés : intervenir dans la gestion de l'entreprise et en retirer un revenu appelé dividende.

Bêta

Le bêta est une mesure du risque de marché du portefeuille, dans laquelle le marché est représenté par des indices financiers (comme le MSCI World) conformes aux directives du portefeuille. Il mesure la sensibilité du portefeuille à la performance du marché. Par exemple, un bêta de 1,5 signifie que le portefeuille progresse de 1,5% lorsque le marché gagne 1%. En termes mathématiques, il s’agit d’une corrélation entre le portefeuille et le marché, multipliée par leur ratio de volatilité.

Bottum up

Le terme « bottom-up » est largement répandu dans le domaine de la gestion d’actifs pour désigner le processus de sélection de titres basé sur une analyse individuelle plutôt que sur des considérations plus larges (économie mondiale, secteur, région). L’inverse d’une approche bottom-up est une approche top-down.

Dividendes

servent à rémunérer les apporteurs de capitaux propres (les actionnaires) ; ils sont en gén éral distribués à partir du bénéfice net de l'exercice clos, mais peuvent également être prélevés sur les bénéfices mis en report à nouveau ou en réserves.

Future

Il s’agit d’une gestion croissance à prix raisonnable. Elle privilégie les sociétés qui connaissent une croissance de leurs résultats supérieure à la croissance moyenne du marché. Cependant, elle veille à ne pas acheter ces valeurs en pleine croissance à un prix trop élevé, quand une gestion croissance traditionnelle aurait continué à les acheter.

GARP (« Growth At A Reasonable Price »)

Un contrat à terme, ou « future » en anglais, est un engagement ferme d'acheter ou de vendre une quantité convenue d'un actif à un prix convenu et à une date future convenue. Les « futures » sont des produits standardisés et cotés : ils portent sur des actifs référents pour un montant standard et à échéances fixées.

Indice de référence

(ou « benchmark ») : Un indice de référence est une base de comparaison utilisée pour évaluer la performance d’un portefeuille. Il permet d’évaluer les compétences d’un gérant. La sous-performance et la surperformance sont souvent établies par rapport à un indice de référence.

Investissement de type Value

Une stratégie d’investissement de type « Valeur ou Value » vise à investir dans des sociétés sous-évaluées. Pour les identifier, les analystes peuvent entre autres sélectionner les entreprises qui présentent un ratio cours/bénéfices faible (prix de l’action divisé par le Bénéfice par Action (BPA)) ou un ratio cours/valeur comptable faible (prix de l’action divisé par la valeur comptable par action). Les partisans de cette approche estiment que les actions de ces entreprises progresseront vers leur valeur intrinsèque, mais ses détracteurs pensent que cette valeur intrinsèque est plus difficile à évaluer. Les investissements de type « valeur » sont souvent opposés aux investissements de type « croissance ».

Investissement de type Growth

Les investissements de type « Croissance ou Growth » visent à investir dans des entreprises qui présentent un fort potentiel de croissance des bénéfices. Les investissements de type « Growth » sont souvent opposés aux investissements de type « Value ».

Investissement socialement responsable (ISR)

Un investissement socialement responsable (ISR) consiste à investir dans des entreprises selon des critères sociaux et environnementaux. C’est la nature des activités de l’entreprise qui détermine si l’investissement est socialement responsable. Il convient de privilégier les entreprises qui tiennent compte des thématiques environnementales du développement durable et ont recours à des énergies propres, en se tenant à l’écart de celles qui font la promotion de substances addictives comme l’alcool ou le tabac.

Isovol

Mécanisme visant à définir l’allocation d’actifs d’un portefeuille en fonction d’un budget de risque fixe prédéterminé et à piloter activement l’allocation entre les différentes classes d’actifs en fonction des signaux de volatilité quotidiens.

OPC ou OPCVM (Organisme de Placement Collectif (en Valeurs Mobilières)

Véhicule d’investissement composé d’un panier de fonds collectés auprès de nombreux investisseurs dans le but d’investir dans des valeurs mobilières comme des actions, des obligations, des instruments monétaires et d’autres actifs similaires

Perte maximale (drawdown maximal)

Le « drawdown maximal » est la plus grande perte qu’un portefeuille ait essuyée entre deux dates.

Produit dérivé

Un produit dérivé est un instrument financier dont la valeur dépend (est dérivée) de celle d’un sous-jacent. Les actifs sous-jacents peuvent être des actions, des obligations, des taux d’intérêt, des matières premières ou encore des cours de change. Les principales catégories de produits dérivés sont les options, les « swaps », les « forwards » et les contrats à terme. Les produits dérivés offrent des possibilités variées d’exposition sous-jacente, comme l’exposition avec effet de levier, l’exposition courte ou même l’exposition personnalisée (par le biais d’options). Si les produits dérivés se distinguent par leur flexibilité, ils peuvent par contre comporter un risque de contrepartie

Ratio de Sharpe

C’est une mesure ajustée du risque développée par le Prix Nobel William Sharpe. On le calcule en utilisant l'écart type et la surperformance pour déterminer le rendement par unité de risque. Plus le ratio de Sharpe est élevé, plus la performance ajustée-du-risque historique du portefeuille est élevée. Le ratio de Sharpe peut être employé pour comparer deux portefeuilles directement, sur la surperformance réalisée de chaque portefeuille pour un certain niveau de risque.

Stock picking

Stratégie boursière qui consiste à essayer au sein d'un marché à trouver les actions qui vont le mieux performer. Le « stock picking » repose sur une analyse stratégique et financière des sociétés.

Top down

Dans le domaine de la gestion d’actifs, le terme « Top-down » s’utilise pour désigner le processus de sélection des titres. Plusieurs allocations successives sont réalisées, en partant d’une perspective mondiale (choix d’actions du monde entier) pour aller vers une vision régionale et sectorielle. Les gérants commencent par analyser l’univers d’investissement le plus large et le réduisent progressivement. L’inverse d’une approche « Top-down » est une approche « Bottom-up ».

Tracking error

La « Tracking error » mesure la volatilité de la performance relative d’un portefeuille par rapport à son indice de référence.

Tracker

Un « Tracker » est un fonds répliquant un index particulier, pour en égaler la performance. Le gérant suit les mouvements de l’indice pour s’assurer que les valeurs détenues par le fonds sont représentatives de l’index. On l’appelle également parfois Fonds indiciel.

Volatilité

La volatilité d’un actif est l’écart-type de sa performance. En tant que mesure de la dispersion, elle évalue l’incertitude des prix des actifs, qui est souvent assimilée à leur risque. La volatilité peut être calculée ex-post (rétrospectivement) ou estimée ex- ante (anticipativement).

Agences de notation

Les agences de notation sont des entités qui évaluent la qualité de signature des émetteurs et des titres, et attribuent des notes en conséquence. Les trois principales agences de notation sont Moody’s, Standard & Poor’s et Fitch. Les notations de crédit mesurent la probabilité de défaut du débiteur. Les analyses reposent sur des informations qualitatives et quantitatives.

Bottum Up

Le terme « Bottom-up » est largement répandu dans le domaine de la gestion d’actifs pour désigner le processus de sélection de titres basé sur une analyse individuelle plutôt que sur des considérations plus larges (économie mondiale, secteur, région). L’inverse d’une approche « Bottom-up » est une approche « Top-down ».

Courbe des taux

La courbe des taux représente les taux obligataires de l’emprunteur sur plusieurs échéances. L’axe des ordonnées (y) représente donc les taux et l’axe des abscisses (x) indique la durée jusqu’à l’échéance. La courbe des taux présente normalement une pente positive (les taux à long terme sont plus élevés que les taux à court terme). Il arrive dans de rares cas que la courbe affiche une pente négative (courbe inversée), ce qui est souvent considéré comme un signe de récession. La courbe des taux peut subir de nombreux mouvements. Cependant, trois grands types de mouvements expliquent les changements de la courbe des taux : le glissement, la pentification (changement de pente) et le « Butterfly » (changement de courbure).

Duration

La duration d’une obligation est une mesure de temps (en années) qui exprime : l’échéance moyenne pondérée de tous les flux de trésorerie obligataires actualisés (duration Macaulay), la sensibilité des prix des obligations aux fluctuations de taux (duration modifiée). Pour une obligation à coupon fixe, la duration modifiée et la duration Macauley sont proches et reliées selon la formule : Modified duration = Macaulay duration/(1+yield). La duration est largement utilisée pour mesurer les risques des portefeuilles obligataires liés aux variations du spread de crédit ou du taux sans risque.

Eonia

Taux au jour le jour du marché monétaire européen. C'est un taux moyen pondéré par les transactions déclarées par un échantillon représentatif d'établissements (les mêmes que pour l‘EURIBOR). Il est publié par la Fédération Bancaire de l'Union Européenne.

Govies

Obligation gouvernementale ou souveraine émise par un état.

Haut rendement (« High Yield »)

Les obligations à haut rendement ou spéculatives désignent une qualité de signature médiocre lorsqu’il s’agit d’évaluer la probabilité de défaut d’un émetteur. La signature « haut rendement » est attribuée par une agence de notation. Par exemple, une obligation ou un émetteur doit avoir une notation inférieure à BBB- pour avoir le statut de haut

Investment Grade

Les obligations « Investment grade » désignent une qualité de signature élevée (faible probabilité de défaut) attribuée par une agence de notation. Par exemple, une obligation ou un émetteur doit avoir une notation supérieure à BBB- pour avoir le statut « Investment grade » auprès de Standard and Poor’s. Les obligations « Investment grade » sont opposées aux obligations à haut rendement.

Libor

Le London Interbank Offer Rate (LIBOR) est le taux moyen offert aux principales banques de Londres sur le marché interbancaire. Les taux Libor sont publiés quotidiennement pour 10 devises et 15 échéances. Ils sont calculés sur la base des soumissions banques et peuvent donc être manipulés. Ces manipulations sont à l’origine du « scandale du Libor » révélé en juin

Maturité

Durée résiduelle avant le remboursement du montant principal d’une obligation

Obligations

Une obligation est un instrument financier (titre de créance) par lequel l’émetteur reconnaît une dette au détenteur. Il doit alors lui payer un intérêt périodique (coupon) et lui rembourser le principal à une date ultérieure (échéance). Une obligation est généralement négociable, car sa propriété peut être transférée sur le marché secondaire.

Obligations convertibles

Une obligation est un instrument financier (titre de créance) par lequel l’émetteur reconnaît une dette au détenteur. Il doit alors lui payer un intérêt périodique (coupon) et lui rembourser le principal à une date ultérieure (échéance). Une obligation est généralement négociable, car sa propriété peut être transférée sur le marché secondaire.

Obligations Corporate

Une obligation « Corporate » est une obligation émise par une société auprès d’un investisseur afin de lever des fonds. Le pair, également appelée valeur faciale, de l’obligation est remboursé à maturation de l’obligation. Un intérêt est payé à intervalles définis et les obligations peuvent être achetées et vendues sur les principaux marchés boursiers. On parle d’obligations “Corporate” par opposition aux obligations d’Etat.

OPC ou OPCVM (Organisme de Placement Collectif (en Valeurs Mobilières))

Véhicule d’investissement composé d’un panier de fonds collectés auprès de nombreux investisseurs dans le but d’investir dans des valeurs mobilières comme des actions, des obligations, des instruments monétaires et d’autres actifs similaires.

Performance absolue

Stratégie visant à atteindre un rendement positif quelles que soient les tendances de marché.

Produit dérivé

Un produit dérivé est un instrument financier dont la valeur dépend (est dérivée) de celle d’un sous-jacent. Les actifs sous-jacents peuvent être des actions, des obligations, des taux d’intérêt, des matières premières ou encore des cours de change. Les principales catégories de produits dérivés sont les options, les « swaps », les « forwards » et les contrats à terme. Les produits dérivés offrent des possibilités variées d’exposition sous-jacente, comme l’exposition avec effet de levier, l’exposition courte ou même l’exposition personnalisée (par le biais d’options). Si les produits dérivés se distinguent par leur flexibilité, ils peuvent par contre comporter un risque de contrepartie.

Rendement obligataire

Le rendement obligataire est le taux de rendement interne annualisé que les investisseurs exigent pour acquérir une obligation. Le prix de l’obligation est donc égal à la somme de tous les flux de trésorerie obligataires actualisés au rendement obligataire.

Sensibilité

Mesure de la sensibilité du prix d’une obligation aux fluctuations des taux d’intérêt

Top down

Dans le domaine de la gestion d’actifs, le terme « Top-down » s’utilise pour désigner le processus de sélection des titres. Plusieurs allocations successives sont réalisées, en partant d’une perspective mondiale (choix d’actions du monde entier) pour aller vers une vision régionale et sectorielle. Les gérants commencent par analyser l’univers d’investissement le plus large et le réduisent progressivement. L’inverse d’une approche « Top-down » est une approche « Bottom-up ».

Tracking error

La « Tracking error « mesure la volatilité de la performance relative d’un portefeuille par rapport à son indice de référence.

Titrisation

La titrisation est le processus de création de titres liquides (comme les ABS ou les CDO) à partir d’un éventail d’actifs illiquides (principalement des prêts). Il s’agit pour une entité, généralement une banque, de vendre des actifs à un « Special purpose vehicle » (SPV) qui émet des titres dont le risque et les performances sont liés aux actifs vendus. La titrisation est généralement combinée au mécanisme de tranchage pour permettre l’émission de titres assortis d’un faible risque.

Fonds d’allocation

Un fonds d’allocation est un produit dont l’allocation d’actifs est variable. Il peut à la fois être composé d’actions, de produits de taux, de produits immobiliers, d’autres produits de diversification, et dans certaines limites de produits dérivés. Ces OPCVM sont gérés de manière discrétionnaire, en fonction des opportunités de marché. Leur allocation sur plusieurs classes d’actifs permet de réduire les risques tout en recherchant un rendement à moyen terme plus élevé que le fonds en euros.

Best in class

Il s’agit d’une approche consistant à privilégier les entreprises les mieux notées d’un point de vue extra-financier au sein de leur secteur d’activité. Cette stratégie permet de ne pas écarter la répartition sectorielle d’un fonds à celle de son indice de référence.

ESG

Ce sigle international est utilisé par la communauté financière pour désigner les critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG) qui constituent généralement les trois piliers de l'analyse extra-financière. Ils sont pris en compte dans la gestion socialement responsable. Grâce aux critères ESG, on peut évaluer l’exercice de la responsabilité des entreprises vis-à-vis de l’environnement et de leurs parties prenantes (salariés, partenaires, sous-traitants et clients).

ISR

Un investissement socialement responsable (ISR) consiste à investir dans des entreprises selon des critères sociaux et environnementaux. C’est la nature des activités de l’entreprise qui détermine si l’investissement est socialement responsable. Il convient de privilégier les entreprises qui tiennent compte des thématiques environnementales du développement durable et ont recours à des énergies propres, en se tenant à l’écart de celles qui font la promotion de substances addictives comme l’alcool ou le tabac.

RSE

La RSE (Responsabilité Sociale de l’Entreprise) désigne un concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques de leurs activités

Thématique ESG

L'approche thématique ESG (Environnement, Social, Gouvernance) consiste à choisir des entreprises actives sur des thématiques ou secteurs liés au développement durable tels que les énergies renouvelables, l'eau, la santé, ou plus généralement le changement climatique, l'éco-efficience, le vieillissement de la population. Les entreprises sont éligibles si la part de leur chiffre d'affaires tirée du secteur d'activité est au-dessus d'un certain seuil, ou si elles sont en position dominante sur le marché en question.

Risque de change

Les variations des taux de change sont susceptibles de faire baisser ou augmenter la valeur des investissements.

Risque de contrepartie

Le risque de contrepartie est le risque qu’une contrepartie d’une transaction financière n’honore pas ses obligations contractuelles. Pour la contrepartie d’une transaction de gré à gré qui enregistre des bénéfices – valeur de marché positive de la transaction de gré à gré inscrite au bilan –, il s’agit du risque que l’autre contrepartie fasse défaut avant l’échéance de la transaction.

Risque de crédit

Risque de dégradation de la signature d'un émetteur ou sa défaillance pouvant entrainer une baisse de la valeur des instruments financiers qui lui sont associés.

Risque de marché

la valeur des actifs d’un portefeuille est habituellement tributaire d'un certain nombre de facteurs, y compris les niveaux de confiance du marché sur lequel ils sont négociés.

Risque de liquidité

Le risque de liquidité est le risque de vendre (ou d’acheter) un titre à un prix fortement inférieur (ou supérieur) à sa valeur intrinsèque en raison du manque de participants qui le négocient sur le marché.

Risque de taux

Les variations des taux d’intérêt se traduiront généralement par une évolution en sens contraire des valeurs des obligations et autres instruments de créance.

Risque lié aux instruments dérivés

l’utilisation de produits dérivés peut amplifier les variations de la valeur des investissements et donc accroître la volatilité des rendements.

Risque lié aux marchés émergents

Les marchés émergents, et notamment les marchés frontières, seront généralement porteurs de risques politiques, juridiques, de contreparties et opérationnels plus importants. Les investissements sur ces marchés peuvent exposer le fonds à une hausse des plus-values ou des pertes.

Risque opérationnel

Le Portefeuille peut subir des pertes importantes en raison d'erreurs humaines, de défaillances des systèmes et/ou des processus, de procédures ou de contrôles inadéquats.

CAC 40 (Cotation Assistée en Continu)

Principal indice du marché français établi sur la base d’un échantillon de 40 valeurs choisies parmi les 100 plus fortes capitalisations boursières du SRD (Service Règlement Différé). Les actions entrant dans la composition de l’indice doivent répondre à des critères de liquidité suffisants, comme le montant ou le volume des transactions le flottant ou encore la volatilité. Il est calculé dividendes non réinvestis et publié par la société Euronext Paris (section française de la nouvelle bourse européenne)

Dow Jones Industrial Average (en USD)

Indice du marché US, regroupant 30 sociétés généralement leaders sur leur secteur parmi les plus importantes capitalisations. Il est pondéré par le prix des titres et est calculé dividendes non réinvestis par Dow Jones & Company.

EONIA (Euro OverNight Index Average)

L’un des taux de référence du marché monétaire de la zone euro, déterminé sur la base d’une moyenne pondérée de toutes les transactions exécutées au jour le jour sur le marché interbancaire de l’euro par un panel de banques. Il est calculé par la Banque Centrale Européenne et publié quotidiennement par la Fédération Bancaire de l’Union Européenne.

Euro MTS 3-5 ans

Indice obligataire européen représentatif des emprunts gouvernementaux à taux fixe libellés en euro, émis par les états membres de la zone euro, ayant une durée résiduelle de 3 à 5 ans. Il est défini, calculé et publié par Euro MTS Ltd.

Euro Stoxx 50

Indice des marchés actions de la zone euro, regroupant 50 sociétés leaders sur leur secteur parmi les plus importantes capitalisations. Il est calculé dividendes non réinvestis et est pondéré par les capitalisations. Il est publié par Stoxx Ltd.

MSCI Emerging Markets (en USD)

Indice d’actions représentatif des grandes sociétés des pays émergents (pondérés en fonction de leur taille). Il offre une large diversification sur plus de 20 marchés en Asie, Amérique Latine, Europe de l’Est, Moyen-Orient et Afrique. Il est calculé dividendes non réinvestis et publié par la société Morgan Stanley Capital International Inc.

MSCI World (en USD)

Indice boursier le plus représentatif des plus grandes sociétés mondiales, pondérées en fonction de leur taille. Il couvre notamment l’Amérique du Nord, l’Europe, le Japon et dans une moindre mesure les grands marchés asiatiques. Il comporte notamment une forte représentation de secteurs aussi divers que la finance, la technologie, les biens de consommation, la santé et les valeurs industrielles. Il est calculé dividendes non réinvestis et publié par la société Morgan Stanley Capital International Inc.

Nikkei 225 (en JPY)

Principal indice d’actions de la bourse de Tokyo, constitué d’une sélection des 225 plus grandes valeurs japonaises, tous secteurs confondus. Il est calculé dividendes non réinvestis et est pondéré par les prix, à partir des cours de clôture de ces valeurs. Il est publié par le quotidien économique Nihon Keizai Shimbun.

Taux directeurs US (Fed Funds)

Taux d’intérêts US au jour le jour auxquels les banques et les institutions financières peuvent prêter et emprunter les liquidités. Ils sont publiés par la Réserve Fédérale Américaine.

Assuré

Personne dont la vie, les actes ou les biens sont garantis par un contrat d’assurance. En assurance vie, c’est la personne dont le décès ou la survie entraîne le versement du capital ou de la rente prévue dans le contrat.

Avenant

Document complémentaire du contrat d’assurance constatant les modifications qui y sont apportées. Ce document, comme le contrat d’assurance auquel il se rattache, est signé par l’assureur et l’assuré.

Banque dépositaire

Il s’agit de la Banque auprès de laquelle sont conservés les actifs investis dans le contrat d’assurance

Bénéficiaire acceptant

Toute personne qui se sait bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut en accepter le bénéfice. L’acceptation du bénéficiaire nécessite obligatoirement l’accord du souscripteur.

CAA

Commissariat Aux Assurances, autorité de contrôle des compagnies d’assurance au Luxembourg

Capitalisation

La capitalisation est une technique de gestion financière : l’assureur place une partie des primes collectées pour les faire fructifier et réinvestit les revenus financiers ainsi obtenus de manière à accroître la somme initiale. L’assureur constitue de cette manière un capital qui lui servira à payer, au moment voulu, la prestation prévue dans le contrat. La capitalisation concerne les assurances qui présentent les particularités suivantes :
- elles sont souscrites pour une longue période et comportent un aspect épargne ; elles portent sur des risques non constants dont la fréquence augmente ou diminue au cours du contrat. C’est le cas de la probabilité de décès ou de survie de la personne humaine.
- Les principales branches gérées en capitalisation sont l’assurance vie, la capitalisation et la prévoyance collective.

Clause bénéficiaire

Clause du contrat d'assurance vie dans laquelle le souscripteur précise le ou les bénéficiaires en cas de décès de l'assuré. La désignation ou la modification des bénéficiaires peut s'effectuer à tout moment par modification directe de la clause bénéficiaire ou par d'autres moyens, comme par testament.

Contrat à prime unique

Une seule prime est versée au moment de la souscription.

Contrat à versements libres

Ils permettent de décider librement du montant des primes et de la date de versement. Toutefois, dans certains contrats d’assurance vie, un montant minimal de prime est prévu.

Contrat d’assurance (ou police d’assurance)

Document qui constate l'engagement réciproque de l'assureur et de l'assuré (ou souscripteur) : ce document est composé au moins des conditions générales et des conditions particulières. Les conditions générales sont communes à tous les assurés pour un type de contrat. Elles décrivent les garanties obligations de l’assuré et de l’assureur. Les conditions particulières adaptent le contrat à la situation et à la demande de l’assuré (nom et adresse de l’assuré, garanties choisies, capital garanti...). Les conditions particulières prévalent toujours sur les conditions générales. Par exemple, elles peuvent modifier un ou plusieurs articles des dispositions générales, à la demande de l’assuré ou de l’assureur.

Contrat d'assurance vie

Contrat par lequel l'assureur s’engage, en contrepartie du versement de primes, de verser au souscripteur, à l'adhérent ou aux bénéficiaires que celui-ci aura désignés, un capital ou une rente, soit en cas de décès, soit en cas de survie de l'assuré, selon des modalités définies dans le contrat. Les contrats d'assurance vie sont soumis à un régime fiscal spécifique. Les contrats peuvent être individuels ou collectifs.

Contrat en euros

Ce sont des contrats d’assurance vie destinés aux souscripteurs qui souhaitent investir sans prendre de risque. Ces contrats d’assurance vie sont majoritairement investis en obligations, et leur rendement est donc lié aux taux obligataires ; ils sont ainsi peu sensibles aux aléas de la Bourse. Ils bénéficient d'une double garantie :
- un rendement minimal garanti, dont le montant ne peut légalement dépasser un plafond fixé par le Code des assurances, diminué des frais de gestion du contrat et une participation aux bénéfices ;
- un effet cliquet, qui permet au souscripteur de conserver définitivement les intérêts annuels crédités sur le contrat.

Contrat en unités de compte

Les contrats d’assurance vie en unités de compte permettent un investissement diversifié sur les marchés financiers et immobiliers. Pour les souscripteurs qui recherchent un investissement à long terme et qui sont prêts à accepter les risques inhérents aux fluctuations des marchés financiers (le capital n’est pas garanti, seul le nombre d’unités de compte l’est), les contrats en unités de compte peuvent offrir des perspectives de rendement intéressantes.

Contrat multi-supports

Ce sont des contrats d'assurance vie comportant plusieurs supports ou compartiments, dont un ou plusieurs exprimés en unités de compte et un exprimé en euro, entre lesquels sont réparties les primes versées.

Courtier en assurance

Le courtier en assurance a le statut de commerçant. C’est une personne physique ou morale. Il n’est pas lié par une exclusivité contractuelle à une ou plusieurs entreprises d’assurances. Il agit pour le compte de ses clients et, en cas de faute, il engage en principe sa responsabilité professionnelle. Pour vendre des contrats d’assurance, le courtier a l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle et de justifier d’une garantie financière auprès d’une banque ou d’une société d’assurances. Le registre des intermédiaires d’assurance est consultable sur le site de l’Orias.

Echéance

Date à laquelle le contrat d'assurance prend fin (assurance vie) ou se reconduit automatiquement. La date anniversaire du contrat correspond au jour où il est entré en vigueur.

Effet cliquet

Les performances réalisées une année sont acquises au souscripteur qui conserve définitivement les intérêts annuels crédités sur le contrat d’assurance vie. Pour garantir cet effet cliquet l’assureur constitue des réserves.

FIC

Fonds Interne Collectif

FID

Fonds Interne Dédié

FAS

Fonds d’Assurance Spécialisé

Gestionnaire financier

Désigne la personne ou l’entité qui gère les actifs investis dans le contrat d’assurance en vertu d’une convention de gestion signée par la compagnie d’assurance et en accord avec le souscripteur.

Intermédiaires d'assurance

Les contrats d’assurance peuvent être commercialisés par différents intermédiaires d’assurances : agent général d’assurances, courtier en assurance ou courtier de réassurance, mandataire d’assurances, mandataire d’intermédiaire d’assurances.

Médiateur

Personnalité indépendante à qui tout consommateur en litige avec une société d’assurances peut faire appel. Le médiateur peut être celui de la société d’assurance ou de son organisation professionnelle. Les coordonnées du médiateur auquel l'assuré peut avoir recours sont indiquées dans les contrats d'assurance et à la fin de cette présentation.

Nullité du contrat

Le contrat est considéré comme n’ayant jamais existé. A la suite d’une fausse déclaration ou d’une omission intentionnelle de l’assuré, l’assureur peut invoquer la nullité du contrat. L’omission de bonne foi peut entraîner une réduction de l’indemnité en cas de sinistre.

ORIAS

Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance en France

Participation aux bénéfices

En assurance vie, la gestion des cotisations épargnées dégage des produits dénommés bénéfices techniques et financiers. La participation aux bénéfices est le mécanisme selon lequel les assureurs font participer leurs assurés à ces bénéfices. Selon le code des assurances, les entreprises d’assurances doivent distribuer au minimum 90 % de leurs bénéfices techniques et 85 % de leurs bénéfices financiers. Ce dernier taux peut être contractuellement plus élevé.

Prime

Somme payée par l’assuré en contrepartie des garanties accordées par l’assureur.

Provision mathématique

Estimation à un moment donné du montant des engagements de l’assureur vis-à-vis soit de l’ensemble de ses assurés, soit de chacun de ses assurés.

Rachat

- Le rachat total : le rachat total permet au souscripteur d’un contrat d’assurance vie comportant une provision mathématique, de se faire rembourser l’épargne disponible avant son échéance.
- Le rachat partiel : le rachat partiel permet au souscripteur d’un contrat d’assurance vie de se faire rembourser une partie de la valeur de rachat du contrat avant son échéance. L'autre partie reste investie dans le contrat d’assurance vie.

Renonciation

Toute personne qui a signé une proposition d’assurance vie ou un contrat de capitalisation peut renoncer au contrat. L’exercice de ce droit, s’il intervient dans un délai de trente jours après le versement de la première prime, donne lieu au remboursement des sommes payées. Afin de faciliter l’exercice de la faculté de renonciation, la proposition d’assurance ou de contrat d’assurance vie est accompagnée d’un modèle de lettre de renonciation.

Rente

Conversion du capital en revenus réguliers et fractionnés. La rente peut être :
viagère, elle est versée à vie jusqu’au décès de la personne percevant la rente ou lorsque celle-ci est réversible jusqu’au décès de la personne qui bénéficie de la réversion;
temporaire, elle est versée pendant une durée prédéterminée.

Résiliation

L’assuré ou l’assureur peuvent mettre fin au contrat d'assurance en le résiliant. La demande de résiliation doit respecter les modalités prévues dans les contrats et par le Code des assurances.

Souscripteur

Personne qui souscrit le contrat. Le souscripteur est appelé aussi contractant.

Tacite reconduction

Renouvellement automatique du contrat à l'arrivée de son terme.

Taux de participation aux bénéfices

Taux déterminé par l’assureur en fonction des résultats techniques et financiers de l’exercice.

Taux de rendement brut

Taux correspondant à la rémunération de votre épargne avant frais.

Taux de frais

Taux de frais appliqué sur la rémunération brute de votre épargne correspondant aux frais de gestion sur encours de votre contrat. Les frais prélevés au titre d’une garantie décès ne sont pas pris en compte. Dans le cas d’un investissement sur un Fonds Interne au sein d’un contrat souscrit auprès d’une compagnie d’assurance luxembourgeoise, les frais autres que les frais de gestion sur encours viennent en majoration du taux de frais mentionné. Il s’agit notamment de la commission de mandat applicable au titre de la gestion financière des Fonds Internes Dédiés. Les frais intrinsèques aux unités de compte sont indiqués dans les Documents d’Information Spécifiques relatifs aux supports

UC

Unité de Compte

Abonnements à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, sms, etc.) : gratuit et illimité, hors coût de communication ou de fourniture d’accès à internet et hors alertes par sms

Ensemble de services rendus par la banque disposant ou non d’agence ou de lieu d’accueil de la clientèle et utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone…) pour réaliser à distance – tout ou partie – des opérations sur le compte bancaire.

Abonnements à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par sms

Le compte est débité des frais perçus au titre de l’abonnement au service des alertes ainsi que le cas échéant des frais perçus lors de chaque envoi de SMS.

Tenue de compte

L’établissement tient le compte du client.

Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement internationale à débit différé)

L’établissement fournit une carte de paiement liée au compte du client. Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, à une date convenue. Elle permet également d’effectuer des retraits qui sont débités au jour le jour sur le compte.

Fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique)

L’établissement fournit une carte de paiement liée au compte du client. Le montant de chaque opération effectuée à l’aide de cette carte est débité directement et intégralement sur le compte du client, après vérification automatique et systématique du solde (ou provision) disponible sur son compte.

Retrait d’espèces (cas de retrait en euro dans la zone euro à un distributeur automatique d’un autre établissement avec une carte de paiement internationale)

Le client retire des espèces à partir de son compte, en euro avec une carte de paiement internationale depuis de le distributeur automatique d’un autre établissement.

Cotisation à une offre d’assurance perte ou vol de moyens de paiement

Le compte est débité des frais perçus par l’établissement au titre de la cotisation à l’offre d’assurance.

Prélèvement (frais par paiement d’un prélèvement sepa)

Le client autorise un tiers (le bénéficiaire) à donner instruction à l’établissement qui tient le compte de ce client de virer une somme d’argent du compte client vers celui du bénéficiaire. Cet établissement vire ensuite le montant considéré au bénéficiaire à la date ou aux dates convenues entre le client et le bénéficiaire. Le montant concerné peut varier. Le compte est débité des frais perçus par l’établissement pour le paiement d’un prélèvement SEPA présenté par le bénéficiaire.

Prélèvement (frais de mise en place d’un mandat de prélèvement sepa)

Le client autorise un tiers (le bénéficiaire) à donner instruction à l’établissement qui tient le compte de ce client de virer une somme d’argent du compte client vers celui du bénéficiaire. Cet établissement vire ensuite le montant considéré au bénéficiaire à la date ou aux dates convenues entre le client et le bénéficiaire. Le montant concerné peut varier. Le compte est débité des frais perçus par l’établissement pour la mise en place d’un mandat de prélèvement SEPA.

Commission d’intervention

Somme perçue par l’établissement pour l’intervention en raison d’une opération entrainant une irrégularité de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier (présentation d’un ordre de paiement irrégulier, coordonnées bancaires inexactes, absence ou insuffisante de provision…)

Pour toutes définitions complémentaires, vous pouvez vous référer aux glossaires des principaux termes utilisés dans le secteur financier sur le site du Comite Consultatif du Secteur Financier .